TVA
Ici vous pouvez définir différents Groupes de TVA (en fonction du type d'articles qui sont vendus sur votre Shop). Par exemple, les produits électroniques peuvent ne pas avoir le même taux de TVA que les produits alimentaires.
Chaque Groupe de TVA consiste en un ensemble de règles. Chacune d'elles vous permet de définir le taux de TVA en fonction du pays d'origine (depuis lequel les articles sont expédiés), et le pays de destination (où les articles seront livrés).
1. Liste des Groupes de TVA
Il s'agit de la vue par défaut de l'onglet "Configuration de la TVA", dans le module Gestion de la Facturation.
L'ensemble des Groupes de TVA disponibles dans votre société sont listés ici. Chacun peut être configuré en cliquant sur le bouton "Détails" correspondant.
Pour en ajouter un, cliquez sur le bouton "Ajouter un groupe" situé en-dessous de la liste.
2. Créer un Groupe de TVA
Supposons que les produits de luxe ont un taux de TVA spécifique. Dans ce cas, nous devons créer un groupe de TVA tel que celui-ci :
Il suffit d'entrer un nom, une courte description, puis de cliquer sur "Ajouter le groupe". La section "Règles" apparaît alors.
3. Editer les Règles de TVA
Pour ajouter une règle, choisissez un pays d'origine (colonne "De") et un pays de destination (colonne "à"). Ensuite, saisissez le pourcentage de TVA correspondant. Par exemple, considérons que notre Shop est basé en Suisse et que les consommateurs Suisse doivent payer 9.2% de TVA sur les produits de luxe.
Une fois les valeurs saisies, cliquez sur "Ajouter la règle" pour les rendre effectives. La règle de TVA nouvellement créée apparaît désormais dans la liste :
Exercice : Dans notre exemple, supposons maintenant que notre société possède des Shops dans de nombreux pays. Il se peut que nous voulions définir un taux de TVA par défaut pour tous les autres pays. Pour cela, créez une nouvelle règle en utilisant le symbole * ("Tous") comme pays d'origine et de destination.
Note: Si aucune règle de TVA n'est trouvée, le système considère que le taux de TVA est de 0%.
